Délibérations du conseil municipal de Rosières Il y a 111 délibérations disponibles à consulter 2024 Délibérations du 11/07/2024 Délibération du 11/07/2024 - n°007 - Tirage au sort Jurés d assise Délibération du 11/07/2024 - n°006 - Renouvellement adhésion au groupement d achat SDE 43 Délibération du 11/07/2024 - n°005 - Validation de la dénomination des voies Délibération du 11/07/2024 - n°004 - Subventions aux associations 2024 Délibération du 11/07/2024 - n°003 - Renouvellement Convention @ltitèque Délibération du 11/07/2024 - n°002 - Autorisation de procéder au désherbage d ouvrages 2024 Délibération du 11/07/2024 - n°001 - Approbation budget primitif 2024 ALSH Délibérations du 25/06/2024 Délibération du 25/06/2024 - n°003 - Création emploi permanent Ajoint du Patrimoine principal 1ère classe Délibération du 25/06/2024 - n°002 - Modification emploi permanent Adjoint du Patrimoine Délibération du 25/06/2024 - n°001 - Approbation budgets primitifs 2024 Emblavez Connect Délibérations du 12/04/2024 Délibération du 12/04/2024 - n°009 - Approbation budgets primitifs 2024 Délibération du 12/04/2024 - n°008 - Fongibilité des crédits Délibération du 12/04/2024 - n°007 - Vote des taux d imposition des taxes directes locales pour 2024 Délibération du 12/04/2024 - n°006 - Affectation des résultats Délibération du 12/04/2024 - n°005 - Approbation comptes administratifs 2023 Délibération du 12/04/2024 - n°004 - Approbation des comptes de gestion 2023 Délibération du 12/04/2024 - n°003 - Tarification Aire de camping car Délibération du 12/04/2024 - n°002 - Constitution regie de recettes Aire Camping Car Délibération du 12/04/2024 - n°001 - Constitution regie de recettes Réseau Bibliothèques Emblavez Délibérations du 15/03/2024 Délibération du 15/03/2024 - n°008 - CREATION EMPLOI PERMANENT AGENT TITULAIRE SERVICE TECHNIQUE Délibération du 15/03/2024 - n°007 - CREATION EMPLOI PERMANENT AGENT TITULAIRE ANIMATION ALSH Délibération du 15/03/2024 - n°006 - CREATION BUDGET ANNEXE SU EMBLAVEZ BIBLIOTHEQUES Délibération du 15/03/2024 - n°005 - VOTE DES QUARTS SECTION INVESTISSEMENT Délibération du 15/03/2024 - n°004 - ASSURANCE STATUTAIRE Délibération du 15/03/2024 - n°003 - TARIFICATION REPAS PERSONNEL EXTERIEUR Délibération du 15/03/2024 - n°002 - RESTITUTION COORDINATION ANIMATION ENTRE BIBLIOTHEQUES EMBLAVEZ Délibération du 15/03/2024 - n°001 - MUTATION FONCIERE AU PROFIT DU SDIS 43 2023 Délibérations du 28/11/2023 Délibération du 28/11/2023 - n°013 - Approbation des statuts CAPEV Délibération du 28/11/2023 - n°012 - Demande délégation et convention GEPU Délibération du 28/11/2023 - n°011 - PV Mise à disposition des biens GEPU Commune Délibération du 28/11/2023 - n°010 - Adoption rapport 2022 prix et qualité eau Délibération du 28/11/2023 - n°009 - Tarif Cantine et ALSH Délibération du 28/11/2023 - n°008 - Participation communale OGEC Saint Joseph 2023 2024 Délibération du 28/11/2023 - n°007 - Allocation fournitures scolaires par élève 2023 2024 Délibération du 28/11/2023 - n°006 - Participation communale arbre de Noël écoles 2023 Délibération du 28/11/2023 - n°005 - Participation communale sorties et voyages scolaires 2023 2024 Délibération du 28/11/2023 - n°004 - Création 4 emplois Agent Recenseur Délibération du 28/11/2023 - n°003 - Acquisition foncière extension C.I.S clauses additionnelles Délibération du 28/11/2023 - n°002 - Décision Modificative budget ALSH Délibération du 28/11/2023 - n°001 - Demande de subvention DETR 2024 Délibérations du 10/10/2023 Délibération du 10/10/2023 - n°014 - APPROBATION CLECT CAPEV TRANSFERT COMPÉTENCE PETITE ENFANCE Délibération du 10/10/2023 - n°013 - Convention schéma départemental Lecture Publique 2023 2027 Délibération du 10/10/2023 - n°012 - SU Emblavez Connect répartition des charges de téléphonie mobile Délibération du 10/10/2023 - n°011 - Subventions 2023 associations Délibération du 10/10/2023 - n°010 - Nomination régisseurs de recettes Droits de place Délibération du 10/10/2023 - n°009 - Annulation avance remboursable budget Photovoltaïque Délibération du 10/10/2023 - n°008 - Ratios d avancement de grade Délibération du 10/10/2023 - n°007 - Référent déontologue Délibération du 10/10/2023 - n°006 - Transfert compétence Unité de Production Culinaire à la CAPEV Délibération du 10/10/2023 - n°005 - Travaux dextension Basse Tension Hautevialle Délibération du 10/10/2023 - n°004 - Acte rectificatif de limites L Olme Délibération du 10/10/2023 - n°003 - Déclassement dune parcelle communale Délibération du 10/10/2023 - n°002 - Acquisition foncière extension Centre dIncendie et de Secours Délibération du 10/10/2023 - n°001 - Abandon du projet de vente biens de section Lachaud de Blanlhac Délibérations du 04/07/2023 Délibération du 04/07/2023 - n°008 - Décision Modificative Financement Centrale Photovoltaique Délibération du 04/07/2023 - n°007 - Décision Modificative avance en attente de subventions Délibération du 04/07/2023 - n°006 - DEMANDE ENEDIS DE MISE A DISPOSITION ESPACE COMMUNAL Délibération du 04/07/2023 - n°005 - DISSOLUTION DE LA CAISSE DES ÉCOLES Délibération du 04/07/2023 - n°004 - INCORPORATION D UN BIEN SANS MAITRE DANS LE DOMAINE COMMUNAL Délibération du 04/07/2023 - n°003 - ABANDON DU PROJET DE VENTE DE VENTE BIENS DE SECTION Blanlhac Délibération du 04/07/2023 - n°002 - Prêt relais en attente de subventions Délibération du 04/07/2023 - n°001 - Financement centrale Photovoltaïque Budget Annexe Délibérations du 09/06/2023 Délibération du 09/06/2023 - n°002 - Fixation du tarif de vente Demande d acquisition biens de section Blanlhac Délibération du 09/06/2023 - n°001 - Élection des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de liste Délibérations du 25/05/2023 Délibération du 25/05/2023 - n°005 - AIRE TOURISTIQUE DE LOURCHASSE CHOIX DES ENTREPRISES Délibération du 25/05/2023 - n°004 - FONDS DE CONCOURS EAUX PLUVIALES CHIRIAC Délibération du 25/05/2023 - n°002 - DEMANDE D ACQUISITION D UN BIEN DE SECTION BLANLHAC Délibération du 25/05/2023 - n°001 - SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS Délibérations du 07/04/2023 Délibération du 07/04/2023 - n°015 - Approbation budgets primitifs 2023 Délibération du 07/04/2023 - n°013 - Vote des taux d imposition des taxes directes locales pour 2023 Délibération du 07/04/2023 - n°011 - ApprobaApprobation comptes administratifs 2022tion comptes administratifs 2022 Délibération du 07/04/2023 - n°010 - Approbation compte de gestion SU EMBLAVEZ CONNECT 2022 Délibération du 07/04/2023 - n°009 - Approbation compte de gestion ALSH 2022 Délibération du 07/04/2023 - n°007 - Approbation des comptes de gestion 2022 budget communal Délibérations du 17/02/2023 Délibération du 17/02/2023 - n°008 - CHARTE DE GOUVERNANCE DE LA CAPEV Délibération du 17/02/2023 - n°007 - TRAVAUX D ECLAIRAGE PUBLIC LA GIRINE ET LA GARE Délibération du 17/02/2023 - n°005 - DEMANDE D ACQUISITION BIEN DE SECTION BLANLHAC Délibération du 17/02/2023 - n°003 - VOTE DES QUARTS SECTION INVESTISSEMENT Délibération du 17/02/2023 - n°002 - DEMANDE DE SUBVENTION REGION AMENAGEMENTS PAYSAGERS Délibération du 17/02/2023 - n°001 - DEMANDE DE SUBVENTION REGION AIRE DE STATIONNEMENT 2022 Délibérations du 09/12/2022 Délibération du 09/12/2022 - n°015 - DECISION MODIFICATIVE REPARTITION CHARGES DE FONCTIONNEMENT BUDGET COMMUNE Délibération du 09/12/2022 - n°014 - SUBVENTION ANNUELLE ASSOCIATION BEAU LA VI Délibération du 09/12/2022 - n°013 - PARTICIPATION COMMUNALE 22 23 OGEC SAINT JOSEPH Délibération du 09/12/2022 - n°010 - PARTICIPATION COMMUNALE SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES Délibération du 09/12/2022 - n°004 - VENTE DU TRACTEUR COMMUNAL RENAUT ERGOS 456 Délibération du 09/12/2022 - n°003 - AUTORISATION ENCAISSEMENT REMBOURSEMENT TROP PERCU FOURNISSEURS Délibération du 09/12/2022 - n°001 - DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2023 Place de l Eglise Délibérations du 30/09/2022 Délibération du 30/09/2022 - n°020 - DECISION MODIFICATIVE AMORTISSEMENTS DE L EXERCICE Délibération du 30/09/2022 - n°019 - DECISION MODIFICATIVE FRAIS DE TELECOMMUNICATION Délibération du 30/09/2022 - n°018 - DECISION MODIFICATIVE MATERIEL ROULANT EPAREUSE Délibération du 30/09/2022 - n°016 - DECISION MODIFICATIVE PARTICIPATION EMBLAVEZ CONNECT Délibération du 30/09/2022 - n°015 - DECISION MODIFICATIVE REPARTITION CHARGES DE FONCTIONNEMENT ALSH Délibération du 30/09/2022 - n°014 - DECISION MODIFICATIVE FORMATION APPRENTI ALSH Délibération du 30/09/2022 - n°013 - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE Délibération du 30/09/2022 - n°009 - REMBOURSEMENT TROP PERCU OPERATEUR TELECOMMUNICATIONS Délibération du 30/09/2022 - n°008 - CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS CAPEV COINDET Délibération du 30/09/2022 - n°007 - PLAN DE FINANCEMENT MONUMENTS HISTORIQUES Délibération du 30/09/2022 - n°006 - TARIFS DE LOCATION DU COMPLEXE SPORTIF DE FLORAC Délibération du 30/09/2022 - n°002 - VENTE A L AMIABLE D UN BIEN IMMOBILIER COMMUNAL Délibération du 30/09/2022 - n°001 - VENTE A L AMIABLE D UN BIEN IMMOBILIER COMMUNAL Délibérations du 24/06/2022 Délibération du 24/06/2022 - n°023 - CREATION DE POSTE CANTINE ET ALSH Délibération du 24/06/2022 - n°020 - ENTRETIEN DES MONUMENTS HISTORIQUES Délibération du 24/06/2022 - n°018 - TEMPS DE TRAVAIL Délibération du 24/06/2022 - n°017 - ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 Délibération du 24/06/2022 - n°016 - REMBOURSEMENT D UN TROP PERCU OPERATEUR TELECOMMUNICATIONS Délibération du 24/06/2022 - n°015 - DELIBERATION RECTIFICATIVE VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2022 Délibération du 24/06/2022 - n°014 - DEMANDE DE SUBVENTION LEADER Délibération du 24/06/2022 - n°008 - APPROBATION DU MONTANT DE L ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2022 CAPEV Délibération du 24/06/2022 - n°006 - ALIENATION ET VENTE CHEMIN RURAL DE LA MURE Délibération du 24/06/2022 - n°005 - RETRAIT DE LA DELIBERATION VENTE BIENS DE SECTION BLANLHAC Délibération du 24/06/2022 - n°004 - VALIDATION DE L AVIS DEFAVORABLE DE VENTE BIENS DE SECTION