Délibérations du conseil municipal de Rosières

Il y a 71 délibérations disponibles à consulter

  • Délibération du 04/07/2023 - n°008 - Décision Modificative Financement Centrale Photovoltaique
  • Délibération du 04/07/2023 - n°007 - Décision Modificative avance en attente de subventions
  • Délibération du 04/07/2023 - n°006 - DEMANDE ENEDIS DE MISE A DISPOSITION ESPACE COMMUNAL
  • Délibération du 04/07/2023 - n°005 - DISSOLUTION DE LA CAISSE DES ÉCOLES
  • Délibération du 04/07/2023 - n°004 - INCORPORATION D UN BIEN SANS MAITRE DANS LE DOMAINE COMMUNAL
  • Délibération du 04/07/2023 - n°003 - ABANDON DU PROJET DE VENTE DE VENTE BIENS DE SECTION Blanlhac
  • Délibération du 04/07/2023 - n°002 - Prêt relais en attente de subventions
  • Délibération du 04/07/2023 - n°001 - Financement centrale Photovoltaïque Budget Annexe

  • Délibération du 09/06/2023 - n°002 - Fixation du tarif de vente Demande d acquisition biens de section Blanlhac
  • Délibération du 09/06/2023 - n°001 - Élection des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de liste

  • Délibération du 25/05/2023 - n°005 - AIRE TOURISTIQUE DE LOURCHASSE CHOIX DES ENTREPRISES
  • Délibération du 25/05/2023 - n°004 - FONDS DE CONCOURS EAUX PLUVIALES CHIRIAC
  • Délibération du 25/05/2023 - n°002 - DEMANDE D ACQUISITION D UN BIEN DE SECTION BLANLHAC
  • Délibération du 25/05/2023 - n°001 - SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS

  • Délibération du 07/04/2023 - n°015 - Approbation budgets primitifs 2023
  • Délibération du 07/04/2023 - n°013 - Vote des taux d imposition des taxes directes locales pour 2023
  • Délibération du 07/04/2023 - n°011 - ApprobaApprobation comptes administratifs 2022tion comptes administratifs 2022
  • Délibération du 07/04/2023 - n°010 - Approbation compte de gestion SU EMBLAVEZ CONNECT 2022
  • Délibération du 07/04/2023 - n°009 - Approbation compte de gestion ALSH 2022
  • Délibération du 07/04/2023 - n°007 - Approbation des comptes de gestion 2022 budget communal

  • Délibération du 17/02/2023 - n°008 - CHARTE DE GOUVERNANCE DE LA CAPEV
  • Délibération du 17/02/2023 - n°007 - TRAVAUX D ECLAIRAGE PUBLIC LA GIRINE ET LA GARE
  • Délibération du 17/02/2023 - n°005 - DEMANDE D ACQUISITION BIEN DE SECTION BLANLHAC
  • Délibération du 17/02/2023 - n°003 - VOTE DES QUARTS SECTION INVESTISSEMENT
  • Délibération du 17/02/2023 - n°002 - DEMANDE DE SUBVENTION REGION AMENAGEMENTS PAYSAGERS
  • Délibération du 17/02/2023 - n°001 - DEMANDE DE SUBVENTION REGION AIRE DE STATIONNEMENT

  • Délibération du 09/12/2022 - n°015 - DECISION MODIFICATIVE REPARTITION CHARGES DE FONCTIONNEMENT BUDGET COMMUNE
  • Délibération du 09/12/2022 - n°014 - SUBVENTION ANNUELLE ASSOCIATION BEAU LA VI
  • Délibération du 09/12/2022 - n°013 - PARTICIPATION COMMUNALE 22 23 OGEC SAINT JOSEPH
  • Délibération du 09/12/2022 - n°010 - PARTICIPATION COMMUNALE SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES
  • Délibération du 09/12/2022 - n°004 - VENTE DU TRACTEUR COMMUNAL RENAUT ERGOS 456
  • Délibération du 09/12/2022 - n°003 - AUTORISATION ENCAISSEMENT REMBOURSEMENT TROP PERCU FOURNISSEURS
  • Délibération du 09/12/2022 - n°001 - DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2023 Place de l Eglise

  • Délibération du 30/09/2022 - n°020 - DECISION MODIFICATIVE AMORTISSEMENTS DE L EXERCICE
  • Délibération du 30/09/2022 - n°019 - DECISION MODIFICATIVE FRAIS DE TELECOMMUNICATION
  • Délibération du 30/09/2022 - n°018 - DECISION MODIFICATIVE MATERIEL ROULANT EPAREUSE
  • Délibération du 30/09/2022 - n°016 - DECISION MODIFICATIVE PARTICIPATION EMBLAVEZ CONNECT
  • Délibération du 30/09/2022 - n°015 - DECISION MODIFICATIVE REPARTITION CHARGES DE FONCTIONNEMENT ALSH
  • Délibération du 30/09/2022 - n°014 - DECISION MODIFICATIVE FORMATION APPRENTI ALSH
  • Délibération du 30/09/2022 - n°013 - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
  • Délibération du 30/09/2022 - n°009 - REMBOURSEMENT TROP PERCU OPERATEUR TELECOMMUNICATIONS
  • Délibération du 30/09/2022 - n°008 - CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS CAPEV COINDET
  • Délibération du 30/09/2022 - n°007 - PLAN DE FINANCEMENT MONUMENTS HISTORIQUES
  • Délibération du 30/09/2022 - n°006 - TARIFS DE LOCATION DU COMPLEXE SPORTIF DE FLORAC
  • Délibération du 30/09/2022 - n°002 - VENTE A L AMIABLE D UN BIEN IMMOBILIER COMMUNAL
  • Délibération du 30/09/2022 - n°001 - VENTE A L AMIABLE D UN BIEN IMMOBILIER COMMUNAL

  • Délibération du 24/06/2022 - n°023 - CREATION DE POSTE CANTINE ET ALSH
  • Délibération du 24/06/2022 - n°020 - ENTRETIEN DES MONUMENTS HISTORIQUES
  • Délibération du 24/06/2022 - n°018 - TEMPS DE TRAVAIL
  • Délibération du 24/06/2022 - n°017 - ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57
  • Délibération du 24/06/2022 - n°016 - REMBOURSEMENT D UN TROP PERCU OPERATEUR TELECOMMUNICATIONS
  • Délibération du 24/06/2022 - n°015 - DELIBERATION RECTIFICATIVE VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2022
  • Délibération du 24/06/2022 - n°014 - DEMANDE DE SUBVENTION LEADER
  • Délibération du 24/06/2022 - n°008 - APPROBATION DU MONTANT DE L ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2022 CAPEV
  • Délibération du 24/06/2022 - n°006 - ALIENATION ET VENTE CHEMIN RURAL DE LA MURE
  • Délibération du 24/06/2022 - n°005 - RETRAIT DE LA DELIBERATION VENTE BIENS DE SECTION BLANLHAC
  • Délibération du 24/06/2022 - n°004 - VALIDATION DE L AVIS DEFAVORABLE DE VENTE BIENS DE SECTION